Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCH OF ART "T.O.A."
Odal'Edition

Numéro de dépôt :
1337207
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1996

Présentation de la marque TOUCH OF ART "T.O.A."

Déposée le 8 janvier 1986 par Odal'Edition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUCH OF ART "T.O.A." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Odal'Edition, domicilié(e) 61 rue de l'Arcade, 75008 PARIS. Société à Responsabilité limitée au capital de 50 000 Francs RCS PARIS B 332 629 955 - France.

La marque TOUCH OF ART "T.O.A." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCH OF ART "T.O.A." est expirée depuis le 8 janvier 1996.

Odal'Edition a également déposé les autres marques suivantes : ART THEMES , ODAL , Odal-Bargain


Odal'Edition - 61 rue de l'Arcade, 75008 PARIS. Société à Responsabilité limitée au capital de 50 000 Francs RCS PARIS B 332 629 955 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, peinture ancienne et moderne et toutes les écoles et tendances, peinture contemporaine